Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SA TERRE ET NATURE
/
FLORITOURB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORITOURB
SA TERRE ET NATURE

Numéro de dépôt :
3230431
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
FLORITOURB de SA TERRE ET NATURE

Présentation de la marque FLORITOURB

Déposée le 2 juin 2003 par SA TERRE ET NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORITOURB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est SA TERRE ET NATURE domicilié(e) ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA TERRE ET NATURE domicilié(e) ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France.

La marque FLORITOURB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORITOURB est expirée depuis le 2 juin 2013.

SA TERRE ET NATURE a également déposé les autres marques suivantes : LA TERRE DE BRUYERE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , COCD'OR , L'AMENDEMENT DU DEVELOPPEMENT DURABLE , LE TERREAU DU DEVELOPPEMENT DURABLE , LES PAILLIS DU DEVELOPPEMENT DURABLE


SA TERRE ET NATURE - ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France


SA TERRE ET NATURE - ROUTE DE MORCENX,40110 ARENGOSSE - 40110 - France


Inscription le 10 août 2007 - Transmission totale de propriété n°463625 - Publication au BOPI 2007-08-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et aux sciences. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.